Déposée le 4 avril 2002 par KOUCHNIROFF André et KOUCHNIROFF Nicolas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Z Comme FOOTBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-19 du 10 mai 2002.
Les déposants sont KOUCHNIROFF André domicilié(e) 29 Bvd Cotte,95880 ENGHIEN les BAINS - 95880 - France et KOUCHNIROFF Nicolas domicilié(e) 11 Rue des CORNOUILLERS,95160 MONTMORENCY - 95160 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOUCHNIROFF André domicilié(e) 29 Bvd COTTE,95880 ENGHIEN les BAINS - 95880 - France.
La marque Z Comme FOOTBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z Comme FOOTBALL est expirée depuis le 4 avril 2012.
KOUCHNIROFF André a également déposé les autres marques suivantes : AGUA CALIENTE
KOUCHNIROFF André - 29 Bvd Cotte,95880 ENGHIEN les BAINS - 95880 - France
KOUCHNIROFF Nicolas - 11 Rue des CORNOUILLERS,95160 MONTMORENCY - 95160 - France
KOUCHNIROFF André - 29 Bvd COTTE,95880 ENGHIEN les BAINS - 95880 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19
Produits en ces matières papier, carton, non compris dans d'autres classes, à savoir : couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter) , essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, sacs à bordure en papier ; cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, produits pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; produit de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés - Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux - jouets, articles de gymnastique, de sports à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décoration pour arbres de Noël - Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciales ; travaux de bureau ; Distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureau de placement. Gestion de fichier informatique. Organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité - Télécommunications. Agence de presse et d'informations. Communications pour terminaux d'ordinateurs - Education ; formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographique, d'appareil de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bande vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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